Logiciel et licence
Ce site, l’espace membre et les automatismes de l’aérodrome forment un logiciel écrit sur mesure. Cette page dit qui l’a écrit, à quel titre l’aérodrome l’utilise, et ce qu’il ne garantit pas.
Auteur et droit d’auteur
Le logiciel a été conçu et écrit par Marc Olivier Chouinard, qui en est l’auteur unique et le seul titulaire du droit d’auteur.
© 2026 Marc Olivier Chouinard · mochouinard@gmail.com · Tous droits réservés.
Licence accordée
Aérolane inc. et Distribution PetroStar Québec bénéficient d’une licence non exclusive et incessible d’utiliser et d’exploiter le logiciel aux fins du site CML8.com et des activités de l’aérodrome de Saint-Mathieu-de-Laprairie.
Cette licence ne transporte aucune cession de droit d’auteur, ni aucun droit de concéder le logiciel en sous-licence, de le redistribuer, de le vendre ou de le céder à un tiers. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés demeurent réservés à l’auteur.
Aucune garantie
Le logiciel est fourni tel quel, sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite : aucune garantie de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, d’exactitude, de disponibilité, ni de fonctionnement continu ou exempt d’erreurs.
L’auteur n’assume aucune responsabilité à l’égard de l’utilisation du logiciel ou de ses résultats et ne répond d’aucun dommage, direct ou indirect, qui en découlerait. L’exploitation du site, les renseignements qui y sont publiés, la facturation et les services rendus à l’aérodrome relèvent des entreprises qui les exploitent, et non de l’auteur.
Ce qui n’appartient pas à l’auteur
Les bibliothèques de tiers utilisées par le site, les contenus encyclopédiques dérivés de Wikipédia, ainsi que les marques, logos et éléments graphiques d’Aérolane inc., de Distribution PetroStar Québec et de leurs fournisseurs demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont régis par leurs propres conditions.
Les données d’exploitation — comptes membres, transactions, factures et registres — appartiennent aux entreprises qui exploitent l’aérodrome et la vente de carburant. Elles ne font pas partie du logiciel.
Entités juridiques — les deux entreprises qui exploitent l’aérodrome et la vente de carburant y sont décrites.
La version française du présent avis fait foi; la version anglaise est une traduction de courtoisie. Le présent avis est une réserve de droits et ne constitue pas le contrat de licence intervenu entre les parties.